Homme clé

GARANTIE « HOMME-CLE »

Dans une entreprise, l’activité repose parfois sur un nombre limité de dirigeants ou collaborateurs, voire parfois sur un seul, dont l’indisponibilité ou la disparition perturberait gravement sa bonne marche. Le préjudice qui peut en découler s’avère parfois fatal…

Le développement et la prospérité d’une entreprise sont souvent intimement liés à des personnes essentielles : un dirigeant, un scientifique ou un spécialiste de haut niveau, un technicien, un commercial, qui possèdent une notoriété, une connaissance, l’expérience ou un savoir-faire difficiles à reconstituer.

La disparition soudaine ou l’invalidité totale du principal responsable (ou spécialiste de haut niveau) est un risque contre lequel l’entreprise peut se prémunir. Elle souscrit, pour elle-même, une assurance vie reposant sur la tête de cet « homme-clé ».

Opération de prévention

La garantie « homme-clé » est destinée à compenser les préjudices subis par l’entreprise en cas d’indisponibilité ou de disparition de celui qu’elle considère comme son « homme-clé ».

L’opération consiste pour l’entreprise à verser, à fonds perdus, des primes destinées à couvrir les risques de pertes résultant de la disparition du collaborateur.

La réalisation de l’événement garanti (décès ou incapacité de l’assuré) entraîne :

• soit le versement d’un capital dont le montant est fixé lors de la souscription ;
• soit l’indemnisation du préjudice provoqué par l’indisponibilité de la personne assurée ; il s’agit alors d’une sorte de garantie « pertes d’exploitation ».

Une entreprise industrielle, commerciale ou agricole s’assure contre une disparition afin de disposer à un moment critique des liquidités nécessaires pour :

• compenser un fléchissement du chiffre d’affaires,
• faciliter la réorganisation,
• maintenir sa surface financière et rassurer banquiers, fournisseurs et clients,
• relancer l’activité avec l’appui, le cas échéant, d’un repreneur.

Assuré : collaborateur indispensable et déterminé

L’assuré sur la tête duquel repose le risque doit être déterminé. Il peut s’agir, par exemple, d’une personne qui :

• génère ou assure la réalisation d’une partie importante du chiffre d’affaires de l’entreprise ;
• veille au bon fonctionnement de l’ensemble des services de production ;
• insuffle toutes les orientations stratégiques, définit les axes de développement futurs.

Souscription par l’entreprise d’une assurance-décès

L’assurance « homme-clé » a les caractéristiques d’un contrat d’assurance vie souscrit au profit de l’entreprise. C’est elle qui perçoit les prestations en cas de décès du collaborateur assuré. Dans cette assurance, la désignation du bénéficiaire est irrévocable.

Le risque assuré concerne la perte pécuniaire qui résulte de la disparition ou de l’invalidité de la personne qui n’est plus en mesure de travailler au sein de l’entité.

L’assurance peut être indemnitaire ou forfaitaire :

• indemnitaire : elle couvre les pertes d’exploitation en fonction de la situation réelle de l’entreprise ;
  Le capital à garantir est fonction de sa taille, du manque à gagner et des frais pour retrouver et former un remplaçant à cet « homme-clé » ;
• forfaitaire : la somme versée au terme du contrat est déterminée lors de sa souscription.